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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1544954
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1999
Marque figurative de NOEL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE domicilié(e) Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544954.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 1999.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , FRANCAVILA , ACROPOLE


NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme) - Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Chaussures, bottes, souliers et pantoufles